L' Alloix

St Vincent de Mercuze, Ste Marie du Mont (Isère)

Etat		Texte	Effet
	Abrogé	Arrêté municipal (St Vincent de Mercuze) du 16 mai 2000	Interdit

L'arrêté du maire de St Vincent de Mercuze en date du 16 mai 2000 a été suspendu par le tribunal administratif de Grenoble, le 14 février 2001.

Ce texte interdit la pratique dans le canyon suivant : Alloix.

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