Arrêté municipal (Aiglun) - 31 mars 2017

Etat	Action		Texte
Abrogé	Interdit		Arrêté municipal (Aiglun) - 31 mars 2017
Resumé Suite à la "non-conformité" (!!!) du canyon observé suite à la visite de contrôle de la FFME, le canyon est interdit jusqu'à nouvel ordre... Le temps de rendre le site conforme. "site naturel", "activité de pleine nature"... qu'ils disaient. "Responsabilité" a, sans doute, été répondu... Détails Date (de mise en place, d'information...) : 31 mars 2017 Date de fin d'application : 18 mai 2017 Téléchargez le fichier PDF : arrêté municipal n°17/02 du 31 mars 2017 Téléchargez le fichier PDF : arrêté municipal n°17/05 du 18 mai 2017

Etat

Action

Texte

Abrogé

Interdit

Arrêté municipal (Aiglun) - 31 mars 2017

Resumé

Suite à la "non-conformité" (!!!) du canyon observé suite à la visite de contrôle de la FFME, le canyon est interdit jusqu'à nouvel ordre... Le temps de rendre le site conforme.

"site naturel", "activité de pleine nature"... qu'ils disaient.
"Responsabilité" a, sans doute, été répondu...

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 31 mars 2017
Date de fin d'application : 18 mai 2017
Téléchargez le fichier PDF : arrêté municipal n°17/02 du 31 mars 2017
Téléchargez le fichier PDF : arrêté municipal n°17/05 du 18 mai 2017

Liste des canyons impactés

La liste ci-dessous ne contient que les sites référencés dans la base, et n'est donc pas nécessairement exhaustive.

Canyon	Action spécifique	Résumé
Aiglun	Pas de spécificité
Riolan	Interdit	Résumé spécifique pour ce canyon :