Arrêté municipal (Sewen) - 26 jan 2018

Etat	Action		Texte
Abrogé	Interdit		Arrêté municipal (Sewen) - 26 jan 2018
Resumé Mise à jour du 28 mai 2018 : Un nouvel arrêté a annulé l'arrêté du 26 janvier. A peine réouvert (cf arrêté du 23 janvier 2018 abrogeant l'interdiction de juillet 2017), le canyon est ré-interdit le 26 janvier 2018. Détails Date (de mise en place, d'information...) : 26 jan 2018 Date de fin d'application : 28 mai 2018 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal N°02/2018 du 26 janvier 2018 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal N°05/2018 du 28 mai 2018

Etat

Action

Texte

Abrogé

Interdit

Arrêté municipal (Sewen) - 26 jan 2018

Resumé

Mise à jour du 28 mai 2018 : Un nouvel arrêté a annulé l'arrêté du 26 janvier.

A peine réouvert (cf arrêté du 23 janvier 2018 abrogeant l'interdiction de juillet 2017), le canyon est ré-interdit le 26 janvier 2018.

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 26 jan 2018
Date de fin d'application : 28 mai 2018
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal N°02/2018 du 26 janvier 2018
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal N°05/2018 du 28 mai 2018

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Canyon	Action spécifique	Résumé
Seebach	Pas de spécificité