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Canyon Rabou - dpt 05

Publié : ven. 06 mai 2011 13:41
par spa
Canyon de nouveau autorisé...

deux articles de presse dans le Dauphiné Libéré du jeudi 5 et vendredi 6 mai 2011 détaille le dossier. Le premier article est disponible sur le site internet du journal. :D

En effet, un arrêté du maire de 1990 interdisait l'accès. Le tribunal administratif vient de rendre son verdict l'arrêté est abrogé. De fait, le canyon est de nouveau autorisé... \:D/

Cependant, il semble que le maire veuille faire appel de la décision !!! :-#

Publié : ven. 06 mai 2011 13:46
par Marie
On en parle ici ! :wink:

Publié : ven. 06 mai 2011 14:02
par yd
spa a écrit :Canyon de nouveau autorisé...

deux articles de presse dans le Dauphiné Libéré du jeudi 5 et vendredi 6 mai 2011 détaille le dossier. Le premier article est disponible sur le site internet du journal. :D

En effet, un arrêté du maire de 1990 interdisait l'accès. Le tribunal administratif vient de rendre son verdict l'arrêté est abrogé. De fait, le canyon est de nouveau autorisé... \:D/

Cependant, il semble que le maire veuille faire appel de la décision !!! :-#
Bjr,

le jugement met en demeure le maire d'abroger l'arrêté
le maire a deux mois pour faire appel de la décision. S'il le fait, ça ne sera d'ailleurs pas rejugé avant un moment...