Page 1 sur 2

Question assurance/adhésion FFS

Publié : mar. 26 avr. 2011 13:14
par fiumicicoli
Bonjour à tous,
J'ai une question concernant l'adhésion à la FFS, que je pose directement ici en l'absence de réponse officielle. Il me semble que souscrire à l'assurance de la FFS pour adhérer n'est pas obligatoire. Qu'en est-il réellement?

De même au niveau d'un club affilié à la FFS, on s'attend raisonnablement à une obligation d'assurance pour participer/organiser des sorties. Le club peut-il imposer l'assurance de la FFS, si on justifie d'une assurance équivalente? (a priori seulement si c'est spécifié dans les textes officiels de l'assoc non?).

Merci d'avance !

Publié : mar. 26 avr. 2011 13:30
par Fisherman
moi mon club est FFS, les membres du bureaux ont obligatoirement pris leur assurance chez la FFS. Moi me concernant je suis FFME via l escalade et je n ai pas besoin d etre FFS
je sais pas si j ai bien répondu a ta question

Publié : mar. 26 avr. 2011 13:44
par yd
jusqu'à présent l'assurance ffs n’était pas obligatoire et je ne pense pas que cela ait changé d'après le site de la fédé.

http://ffspeleo.fr/article.php?rub_id=130


Côté ffme, ça a par contre changé cette année : tout membre d'un club ffme doit maintenant prendre une licence + assurance ffme

Publié : mar. 26 avr. 2011 14:02
par casa
je confirme pour la nouvelle connerie FFME.

toute personne voulant participer à une sortie d'un club FFME DOIT obligatoirement être assurée FFME (meme si c'est un pote spélo et assuré FFS que t'emmène sur une sortie canyon d'un club FFME)

et attention à ceux qui pratiquent un peu de spéléo dans un club omnisport (style grimpe, spélo, rando, canyon, etc..), l'assurance FFME ne couvre que pour les activités dont elle a délégation donc pas la spéléo, et pas le VTT (sauf si tu dis que tu t'es fais mal en vtt dans le cadre d'une prépa physique pour faire de la montagne, astuce de vieux sioux ).

il y a quelques années (à l'époque ou m'investissais dans le monde fédéral), j'avais posé la question officiellement d'un éventuel accident CANYON dans un canyon cavernicole ........

réponse officielle : bahhhhhh; là tu chipotes.........ça sera couvert par l'assureur, bien sur.

mais je serai curieux de savoir si , en cas d'accident aux baléares au sa fosca, voire tout simplement dans la grotte de la mag', si sur le compte rendu il est précisé que l'accident à eu lieu au niveau de la grotte , notre cher assureur ne va pas bouter en touche.

ça c'est du canion, ou de la spel' : http://www.descente-canyon.com/canyonin ... age-etroit

Publié : mar. 26 avr. 2011 14:14
par johan06
je profite de ce poste pour poser une question parallèle (désolé fiumicicoli si je dérange ton post j'en reposte un autre, n'hésite pas à me le dire stp :wink: )

si demain je sors entre potes, mais que je ne suis affilié à aucune fédération (je le suis actuellement mais c'est simplement pour savoir), et que j'ai un accident, suis-je couvert par mon assurance (habitation, voiture, carte bleue, autre?) :?:

de même, je sors entre potes, je suis affilié à une fédé, et je me blesse (donc hors sortie fédé), suis-je quand même assuré par l'assurance fédé que j'ai prise?

Merci O:)

Publié : mar. 26 avr. 2011 14:42
par casa
johan06 a écrit :je profite de ce poste pour poser une question parallèle (désolé fiumicicoli si je dérange ton post j'en reposte un autre, n'hésite pas à me le dire stp :wink: )

si demain je sors entre potes, mais que je ne suis affilié à aucune fédération (je le suis actuellement mais c'est simplement pour savoir), et que j'ai un accident, suis-je couvert par mon assurance (habitation, voiture, carte bleue, autre?) :?:

de même, je sors entre potes, je suis affilié à une fédé, et je me blesse (donc hors sortie fédé), suis-je quand même assuré par l'assurance fédé que j'ai prise?

Merci O:)
pour ta 1ère question, cela dépend mais souvent les assurance habitations comprennent aussi les accidents de la vie quotidienne, donc le sport.

par contre ça sera une assurance "de base" (frais recherche, frais secours, etc).

pour être bien couvert et bien indemnisé en cas de pb grave avec complication, le mieux est d'avoir une assurance qui couvre bien les accidents corporels.

pour la seconde, ça n'a rien a voir avec sortie club ou hors club. si tu es assuré FFME et que tu as un accident dans un sport ou elle n'a pas délégation, l'assurance FFME ne marchera pas (mais ton assurance habitation (si t'en a une) prendra le relais).

donc voilou, une assurance spécifique pour le sport, c'est pas superflu, ça vaut des fois le coups de payer 20 ou 30€ de plus

Publié : mar. 26 avr. 2011 14:46
par yd
johan06 a écrit :si demain je sors entre potes, mais que je ne suis affilié à aucune fédération (je le suis actuellement mais c'est simplement pour savoir), et que j'ai un accident, suis-je couvert par mon assurance (habitation, voiture, carte bleue, autre?) :?:
faut lui demander ! Certaines assurances ne prennent pas en charge les sports dits "à risques"

johan06 a écrit :de même, je sors entre potes, je suis affilié à une fédé, et je me blesse (donc hors sortie fédé), suis-je quand même assuré par l'assurance fédé que j'ai prise?
oui. En cas d'accident, il faut faire une déclaration d'accident dans le délais imparti (5 jours pour la ffme) sinon ça ne marchera pas

Publié : mar. 26 avr. 2011 15:37
par johan06
ok merci pour vos réponses :wink:

Publié : mar. 26 avr. 2011 15:42
par krakaoui
Salut,
Si ton assurance perso te couvre en speleo ( contrat à l'appuis à joindre lors de ton adhesion FFS), tu n'es pas obligé de soucrire l'assurance de la Fédé . Mais en cas d'accident ( en tout cas sur le papier) la fédé t'appuiera aupres de leur assureur , ce qui n'est pas le cas avec ton assurance perso .

pour avoir été licencié au deux , une des differences c'est que la FFME ne couvre pas la speleo alors que l'assurance FFS couvre l'escalade !

Pour ce qui est de l'accident et sa responsabilité , fédéré ou pas, diplomés ou non, c'est l'enquete qui definira les responsabilités avec des circonstances agravantes ou attenuantes pour le "leader designé" par l'enquete (donc le plus experimenté ou l'organsiateur, ou juste le plus agé, ou encore celui qui a proposé la sortie sur DC :-" )
Selon les cas . ex : erreur du "leader" genre manquement flagrant au respect d'une regle de sécurité...
A l 'inverse, une chute accidentelle d'un participant dans une zone de marche, ou seule sa responsabilitée civile risque d' etre engagé .

Si tu es en club FFS ,et que tu veux etre reglo il te reste les coupons assurance à la journée (3€ il me semble) pour les sorties "découverte"( :-$ ) avec tes potes. Ce qui n'enleve pas la responsabilité d'un tiers en cas de pépin ...

Publié : mar. 26 avr. 2011 15:47
par bob48
yd a écrit :Côté ffme, ça a par contre changé cette année : tout membre d'un club ffme doit maintenant prendre une licence + assurance ffme
casa a écrit :je confirme pour la nouvelle connerie FFME.
toute personne voulant participer à une sortie d'un club FFME DOIT obligatoirement être assurée FFME (meme si c'est un pote spélo et assuré FFS que t'emmène sur une sortie canyon d'un club FFME)
Euh vous êtes certains de ça ?

J'ai pris ma licence 2011 sans prendre l'assurance FFME et je participe à des sorties FFME, et j'en encadre d'autre, et mon président ne m'a jamais fait remonté, le fait que je sois pas assuré FFME ... :-k #-o

Publié : mar. 26 avr. 2011 15:59
par yd
c'est à priori une nouveauté 2010/2011. La ffme a demandé aux clubs de se mettre en conformité (je connais le cas de deux clubs)

Publié : mar. 26 avr. 2011 16:08
par casa
yd a écrit :c'est à priori une nouveauté 2010/2011. La ffme a demandé aux clubs de se mettre en conformité (je connais le cas de deux clubs)
je sais que l' Association Sport et Nature (13) a eu ce souci cette année , pour en avoir parlé avec son président y a peu de temps

Publié : mar. 26 avr. 2011 16:08
par bob48
Merci de vos réponses.

Donc vu que en tant qu'adhérent FFME, je n'ai pas été informé de cette modification. Que mon président n'a eu aucun retour sinon je pense qu'il me l'aurait dit, lorsqu'il a fait ma licence ... comment ça se passe en cas de pépin pour moi ? ](*,)

Publié : mar. 26 avr. 2011 16:14
par casa
bob48 a écrit :Merci de vos réponses.

Donc vu que en tant qu'adhérent FFME, je n'ai pas été informé de cette modification. Que mon président n'a eu aucun retour sinon je pense qu'il me l'aurait dit, lorsqu'il a fait ma licence ... comment ça se passe en cas de pépin pour moi ? ](*,)
un coup de tel de ton président à la fédé pour régulariser la chose.

Publié : mar. 26 avr. 2011 16:16
par spacerouquin
A priori, je ne vois pas trop comment tu peux etre licencié Ffme et non assuré ffme, le pack est global.
Par contre avant, tu pouvais etre inscrit à un club ffme mais pas licencié ffme.
maintenant c'est ce point qui n'est plus possible.

Publié : mar. 26 avr. 2011 16:27
par bob48
ok, je verrais ça directement avec lui alors.

Toutes mes excuses pour le Hors Sujet. :oops:

Publié : mar. 26 avr. 2011 16:49
par fiumicicoli
Je recentre le débat, qui dérive vers des sujets intéressants et liés mais qui ne concernent pas directement ma question inititale : :mrgreen:
J'ai une question concernant l'adhésion à la FFS, que je pose directement ici en l'absence de réponse officielle. Il me semble que souscrire à l'assurance de la FFS pour adhérer n'est pas obligatoire. Qu'en est-il réellement?

De même au niveau d'un club affilié à la FFS, on s'attend raisonnablement à une obligation d'assurance pour participer/organiser des sorties. Le club peut-il imposer l'assurance de la FFS, si on justifie d'une assurance équivalente? (a priori seulement si c'est spécifié dans les textes officiels de l'assoc non?).

Publié : mar. 26 avr. 2011 16:54
par krakaoui
krakaoui a écrit :Salut,
Si ton assurance perso te couvre en speleo ( contrat à l'appuis à joindre lors de ton adhesion FFS), tu n'es pas obligé de soucrire l'assurance de la Fédé . Mais en cas d'accident ( en tout cas sur le papier) la fédé t'appuiera aupres de leur assureur , ce qui n'est pas le cas avec ton assurance perso ....
:wink:

Publié : mar. 26 avr. 2011 18:19
par fiumicicoli
krakaoui a écrit :
krakaoui a écrit :Salut,
Si ton assurance perso te couvre en speleo ( contrat à l'appuis à joindre lors de ton adhesion FFS), tu n'es pas obligé de soucrire l'assurance de la Fédé . Mais en cas d'accident ( en tout cas sur le papier) la fédé t'appuiera aupres de leur assureur , ce qui n'est pas le cas avec ton assurance perso ....
:wink:
Merci. Comme il s'agit seulement d'une question de règlement, connaîtrais-tu un texte qui confirme ce que tu viens de me dire?

Aurais tu un avis concernant la possibilité pour un club d'imposer l'assurance de la FFS, si on justifie d'une assurance équivalente?

Publié : mar. 26 avr. 2011 18:26
par yd
extrait de la notice 2011 assurance/certificat médical à destination des clubs :
http://ffspeleo.fr/download.php?dir=doc ... e-2011.pdf
VOTRE RESPONSABILITÉ
EN MATIÈRE D'ASSURANCE
IMPORTANT : Chaque Président de club doit veiller à l’information des membres de son club concernant les assurances (voir cahier assurance chapitre K du Mémento du dirigeant [http://assurance.ffspeleo.fr/chapitrek.php]).
Il doit en outre, remettre impérativement à chaque fédéré titulaire de l’assurance fédérale :
- le mémento des garanties [http://assurance.ffspeleo.fr/documents/mementoass.pdf],
- un exemplaire de déclaration d’accident [http://assurance.ffspeleo.fr/documents/ ... cident.pdf].
Si un membre refuse l'assurance FFS, le Président doit lui faire signer une décharge dont le modèle figure dans le Mémento du dirigeant (page K-VII-3) [http://assurance.ffspeleo.fr/cahier_ass ... _vii_3.pdf].
N’oubliez pas qu’en matière d’informations, c’est au dirigeant d’apporter la preuve qu’il a fait le nécessaire.

Publié : mar. 26 avr. 2011 20:09
par fiumicicoli
Merci beaucoup !

Publié : mer. 27 avr. 2011 04:30
par TY SAUNIER
Dans l'ordre:
sauf changemenrt de la loie française!!!

Aucune fédération ou association ne peut imposer son assurance:
Mais les fédérations, associations et/ou club ont obligation de proposer une assurance (a noter: ainsi qu'un contrat offrant des garantie plus élevé)
Il peut légitiment être demandé par la structure une confirmation de refus de l'assurance proposée.

La possibilité de souscrire une assurance et bien lié au fait d'être licencié: la licence c'est l'adhésion, l'assurance c'est le service aux adhérents

En aucun cas les membre du bureau d'un club FFS n'ont obligation de s'assurer la FFS; c'est la FFS qui indique que SI les membres du bureau sont assurés, le club bénéficie de l'assurance FFS (donc logiquement le club devrait payer les assurance de ses responsables si leur assurance est celle du club? non?)

Toute les assurances proposées par les associations nationales ou fédérations couvre votre RC (responsabilité civile)
et propose ensuite une couverture accidents: à vous de comparer les taux et montant d'indemnisation..; Mais ne rêver pas, dans la majorité des cas, les remboursement viendront pour couvrir ce qui n'as pas été au prélable pris en charge par la sécu et autres couvertures.

Pour comparer, il y a 3 types de pratique, à vous de voir clles qui est, celle qui sont, couvertes:
- la pratique dans le club ou au sein de la 'association/fédération
- la pratique libre
- la pratique au sein d'une autres fédérations/associations, ou autre club

N'oubliez pas également de regarder certains points; par exemple si le rapatriement est couvert!!!

Enfin, si vous considerer que l'assurance est un service aux adhérents, vous pouvez aussi intérroger vos responsables de club pour savoir si l'assurance proposées est:
- réellement un service... c'est à dire reproposer aux adhérents à prix coutant...
- Ou si c'est un produit (comme un tee shirt) c'est à dire générateur de revenus pour la structure qui la propose :mrgreen:
ne revé pas la non plus, vous aurez rarement la 2ème réponse qui vous sera donnée.
Perso la 2ème option ne me géne pas plus que celà... si j'en suis informé :roll:

En résumé: choississez votre assurance librement, au plus ont peut vous demander une attestation (ce qui est normal), lors de récents cas, ont à quand même vue des associations/fédérations agacé de voir des stagiaires assurés ailleurs que chez eux, mettre une mauvaise volonté évidente à enregistrer les candidature de stage : pourtant si c'est un service qui ne rapporte rien #-o

Voilà, j’arrête là... Mais j'en ai pas mal encore dans le sac... qui n'est maintenant plus trop étanche :twisted:

Publié : mer. 27 avr. 2011 10:58
par casa
TY SAUNIER a écrit :Dans l'ordre:
sauf changemenrt de la loie française!!!

Aucune fédération ou association ne peut imposer son assurance:
Mais les fédérations, associations et/ou club ont obligation de proposer une assurance (a noter: ainsi qu'un contrat offrant des garantie plus élevé)
Il peut légitiment être demandé par la structure une confirmation de refus de l'assurance proposée.

La possibilité de souscrire une assurance et bien lié au fait d'être licencié: la licence c'est l'adhésion, l'assurance c'est le service aux adhérents

En aucun cas les membre du bureau d'un club FFS n'ont obligation de s'assurer la FFS; c'est la FFS qui indique que SI les membres du bureau sont assurés, le club bénéficie de l'assurance FFS (donc logiquement le club devrait payer les assurance de ses responsables si leur assurance est celle du club? non?)

Toute les assurances proposées par les associations nationales ou fédérations couvre votre RC (responsabilité civile)
et propose ensuite une couverture accidents: à vous de comparer les taux et montant d'indemnisation..; Mais ne rêver pas, dans la majorité des cas, les remboursement viendront pour couvrir ce qui n'as pas été au prélable pris en charge par la sécu et autres couvertures.

Pour comparer, il y a 3 types de pratique, à vous de voir clles qui est, celle qui sont, couvertes:
- la pratique dans le club ou au sein de la 'association/fédération
- la pratique libre
- la pratique au sein d'une autres fédérations/associations, ou autre club

N'oubliez pas également de regarder certains points; par exemple si le rapatriement est couvert!!!

Enfin, si vous considerer que l'assurance est un service aux adhérents, vous pouvez aussi intérroger vos responsables de club pour savoir si l'assurance proposées est:
- réellement un service... c'est à dire reproposer aux adhérents à prix coutant...
- Ou si c'est un produit (comme un tee shirt) c'est à dire générateur de revenus pour la structure qui la propose :mrgreen:
ne revé pas la non plus, vous aurez rarement la 2ème réponse qui vous sera donnée.
Perso la 2ème option ne me géne pas plus que celà... si j'en suis informé :roll:

En résumé: choississez votre assurance librement, au plus ont peut vous demander une attestation (ce qui est normal), lors de récents cas, ont à quand même vue des associations/fédérations agacé de voir des stagiaires assurés ailleurs que chez eux, mettre une mauvaise volonté évidente à enregistrer les candidature de stage : pourtant si c'est un service qui ne rapporte rien #-o

Voilà, j’arrête là... Mais j'en ai pas mal encore dans le sac... qui n'est maintenant plus trop étanche :twisted:
salut thierry

concernant ton explication....je te confirme , pourtant, que la FFME a décidé d'imposer son assurance à une personne qui participerait à une sortie club sans en faire partie

(du style tu fais partie du club "viteunploouf" , club FFME, et sur tous les adhérents licencicés et assurés FFME présent sur la sortie canyon, y a , en plus, un pote d'un club CAF (avec sa licence et son assu à jour) qui est là aussi. BIn la FFME impose que le mec prenne un coupon journée pour être assuré FFME lors de la sortie ))

Publié : mer. 27 avr. 2011 11:30
par laurent Boero
Côté ffme, ça a par contre changé cette année : tout membre d'un club ffme doit maintenant prendre une licence + assurance ffme
=> Faux
je confirme pour la nouvelle connerie FFME.

toute personne voulant participer à une sortie d'un club FFME DOIT obligatoirement être assurée FFME (meme si c'est un pote spélo et assuré FFS que t'emmène sur une sortie canyon d'un club FFME)
=> Faux
Euh vous êtes certains de ça ?

J'ai pris ma licence 2011 sans prendre l'assurance FFME et je participe à des sorties FFME, et j'en encadre d'autre, et mon président ne m'a jamais fait remonté, le fait que je sois pas assuré FFME
Salut Bob,

Normale, l'assurance FFME n'est pas obligatoire
c'est à priori une nouveauté 2010/2011. La ffme a demandé aux clubs de se mettre en conformité (je connais le cas de deux clubs)
A moitié faux (donc a moitié vrai)...

A partire de cette année un adhérent d'un club FFME doit obligatoirement être licencié (c'est la régle des 5 C)....

Mais l'assurance FFME n'est pas obligatoire
Donc vu que en tant qu'adhérent FFME, je n'ai pas été informé de cette modification. Que mon président n'a eu aucun retour sinon je pense qu'il me l'aurait dit, lorsqu'il a fait ma licence ... comment ça se passe en cas de pépin pour moi ?
Ton président aurait du te demander une attestation comme quoi tu es assuré ailleure pour le canyon..
A priori, je ne vois pas trop comment tu peux etre licencié Ffme et non assuré ffme, le pack est global
Faux...... Je suis formel
BIn la FFME impose que le mec prenne un coupon journée pour être assuré FFME lors de la sortie ))
Effectivement... Mais le coupon est d'abord une "licence a la journée"..... C'est vrais que dans se cas de figure il n'est pas possible de séparer le "pactage"..
Par contre avant, tu pouvais etre inscrit à un club ffme mais pas licencié ffme.
maintenant c'est ce point qui n'est plus possible
Vrais, toujours la régle des 5 C




Vous pouvez considérer ma réponse comme "officielle"..


Laurent Boero

Responsable des formations
Pour le CR bretagne FFME


Instructeur canyon FFME

Publié : mer. 27 avr. 2011 12:52
par yd
Bonjour Laurent,


Tu es formel, tu es sûr que l’assurance responsabilité civile (3€) n'est pas imposée par la ffme lors de la prise de licence ? ( au contraire des assurances de personnes base, renforcée, ski, complémentaires a,b ou c qui sont optionnelles )