Amende canyon

lolo · Message par **lolo** » lun. 06 mars 2006 18:54

Qui a deja pris une amende pour avoir fait un canyon interdit ou en dehors des créneaux autorisés

Franck J · Message par **Franck J** » mar. 07 mars 2006 10:31

Et qui a deja mis une amende pour avoir fait un canyon interdit ou en dehors des créneaux autorisés

Franck J · Message par **Franck J** » mar. 07 mars 2006 10:33

Franck J a écrit :Et qui a deja mis une amende pour avoir fait un canyon interdit ou en dehors des créneaux autorisés

En tout cas pas moi, la majorité des canyons interdits le sont par arrêté municipaux. Le maire a qu'à embaucher des garde champetres, ou lui même ayant qualité d'OPJ devrait aller dresser procès verbal. C'est le même soucis que pour la divagation des animaux

admin · Message par **admin** » mar. 07 mars 2006 11:17

Même si statistiquement le risque de se prendre une amende plus ou moins salée est sans doute très faible, il faudrait, avant de braver ces interdit, raisonner un peu sur le pourquoi de l'existence de ces arrêtés. Dans un grande majorité des cas, cela vient d'un risque particulier lié à la sécurité ou d'un conflit d'usage. Le plus souvent ces arrêtés ne sont pas là simplement pour emm... les pratiquants, mais pour d'autres raisons souvent louables (protection de la faune/flore, partage du terrain avec d'autres utilisateurs (pécheurs,...), restrictions des nuisances aux habitants, etc...). Aussi, braver systématiquement ces interdits, revient souvent à attiser les problèmes, et restreindre plus durablement nos espaces de pratique.

Marc Maurin · Message par **Marc Maurin** » mar. 07 mars 2006 12:16

Bien que Admin dévie du sujet

, il fallait le rappeller.

Tous les anciens de ce forum savent qu'il m'arrivait parfois de faire des descentes prohibées. J'essaye aujourd'hui d'être raisonnable. D'une part pour les raisons que citent Admin et pour ne pas voir des interdictions plutôt que des règlementations, d'autre part par la peur du gendarme.

Pour en revenir au sujet, je me suis fait arréter une fois dans les P.O à la sortie du gourg des anelles(66) par l'O.N.F. qui nous a cuisiné à 18h en novembre pour nous laisser partir. Mais ont-il le droit de verbaliser ? En tous cas ils peuvent appeller ceux qui peuvent.
J'en suis pas fier.
Nous avons aussi eu un rappel de la règlementation au départ du Salt de la Maria Valenta en décembre, janvier ou février (je ne sais plus, mais peut-être que C. pourrait préciser) par le propriétaire de la rive droite. En revanche, la police municipale présente nous laissait paser. Nous sommes allés ailleurs et avons sagement renoncé. Idem pour Pierrefeu aval et son célèbre garagiste.
Donc jamais d'amendes, mais des sermons justifiés.

Franck J · Message par **Franck J** » mar. 07 mars 2006 12:21

Marc Maurin a écrit :Tous les anciens de ce forum savent qu'il m'arrivait parfois de faire des descentes prohibées.

Et tu penses que tout les anciens du forum ne descente pas quelques fois des descentes prohibées

Marc Maurin · Message par **Marc Maurin** » mar. 07 mars 2006 12:44

Font ce qu'ils estiment être bon...en leur âme et conscience. Là n'est pas la question.

La question est : avez-vous été verbalisé? Le corollaire est donné par Admin : pourquoi il y a une règlementation, et pourquoi devons-nous la respecter.
Que se passerait-il si tout le monde enfreint les règlementations?
Il me semble qu'un gendarme est bien placé pour connaitre les tenants et aboutissants d'un tel sujet. Imagine tout le monde au volant à 3 grammes et brulant les feux rouges...

Un accident en canyon en rériode d'interdiction, que se passe-t-il?
Penses-tu que ton assurance va te couvrir? Et l'hélico, il va être gratuit?

Il y a beaucoup de canyons. Mieux vaut faire ceux autorisés au périodes autorisées.
Malheureusement, parfois, la période interdite est celle ou les conditions sont optimales (Mas Calsan, Peira...). C'est tentant...

et humain. C'est pour ça aussi qu'il y a des lois.

Franck J · Message par **Franck J** » mar. 07 mars 2006 13:57

Marc Maurin a écrit :Il me semble qu'un gendarme est bien placé pour connaitre les tenants et aboutissants d'un tel sujet.

Pas moi désolé, demandons à Olivier

Marie · Message par **Marie** » mar. 07 mars 2006 14:09

Franck J a écrit :Pas moi désolé, demandons à Olivier

Je crois qu'il avait une anecdote à ce sujet... mais c'est lui qui risquait d'être verbalisé...

Par contre, le montant de l'amende était assez faible (arrêté municipal ?). De toute façon, le montant de l'amende dépend du type d'arrêté, non ?

Franck J · Message par **Franck J** » mar. 07 mars 2006 14:11

Amende pour arrêté municipal : 11 ¤
Amende pour arrête préfectoral : 90 ¤
Amende pour arrête préfectoral en matière de sport : 11 ¤
Moins cher que certaines via ferrata

Le soucis est la peur de l accident, car si rapport de Gendarmerie, il sera mentionner que vous avez été dans un canyon interdit ou réglementé. Moralité faites le 18.

Olivier LETOUCQ · Message par **Olivier LETOUCQ** » mar. 07 mars 2006 14:13

Bonjour à toutes et à tous.

Vous avez de la chance, j'arrive tout juste et j'ai des infos bien diveres à patager sur le sujet...

1° Le non respect d'un arrêté municipal "coûte" 11¤ d'amende... C'est pas cher ( pas assez à mon goût, si l'interdiction est vraiment moptivée par une vraie bonne raison...) et ce "prix" devarit "rassurer" certains d'entre vous ( nous

)

2° En discutant avec des responsables de la D.D.J.S. de mon département ( bonjour à eux ), on apprend que certains canyons interdits sont fréquenté, surfréquenté par des pros. et que c'est une bonne chose

Pourquoi... parce que le canyon en question est interdit "arbitrairement", car ça "amuse" le Maire. La démarche est donc de se faire "choper " par les pouvoirs publique afin d'amener l'affaire devant les tribunaux qui "casseront " l'arrêté

3° En ce qui concerne les gendarmes qui verbalisent... moi, j'en connais qui font la navette de certains canyon en véhicule de service

... Et ce, pas que en Corse

4° Maintenant, l'ADMIN a entierrement raison, il faut d'abord analyser le pourquoi de l'interdiction, et ensuite, c'est pas moi qui vous dirait pas de ne pas vous recomander de ne pas respecter telle ou telle interdiction

Franck J · Message par **Franck J** » mar. 07 mars 2006 14:13

Franck J a écrit :Amende pour arrête préfectoral en matière de sport : 11 ¤

A vérifier quand même

Franck J · Message par **Franck J** » mar. 07 mars 2006 14:15

LETOUCQ a écrit :Et ce, pas que en Corse

Oui il faut pas aller loin, juste au CSAG.05 qui posséde de joli Traffic

Olivier LETOUCQ · Message par **Olivier LETOUCQ** » mar. 07 mars 2006 14:16

Bonjour à toutes et à tous.

Il faut également savoir que les gardes forestier et les agents O.N.F. et ceux des parcs nationnaux sont habilité à verbaliser

Olivier LETOUCQ · Message par **Olivier LETOUCQ** » mar. 07 mars 2006 14:17

Bonjour à toutes et à tous.

Même en vehicule de service et en service

Demande à Marie ( bizzzes) $\:D/$

admin · Message par **admin** » mar. 07 mars 2006 14:47

Franck, t'es sûr du montant de l'amende concernant l'infraction d'un arrêté prefectoral

En effet, j'ai souvenir d'arrêtés prefectoraux dans l'ain, notamment concernant la sécheresse, où l'amende dépassait les 1000 ¤ (ammende de je ne sais plus quelle catégorie).
De même, en ce qui concerne l'infraction d'une reglementation de parc naturel, l'amende est je crois assez salée. Et peuvent verbaliser les agents assermentés du parc (en gros les gardes)...

Quant à faire constater une infraction pour faire sauter un arrêté abusif (mais faut pas se ratter sur le caractère abusif

), je crois me souvenir d'un cas similaire à la réunion...

A +
Bertrand

Marie · Message par **Marie** » mar. 07 mars 2006 14:54

admin a écrit :Franck, t'es sûr du montant de l'amende concernant l'infraction d'un arrêté prefectoral En effet, j'ai souvenir d'arrêtés prefectoraux dans l'ain, notamment concernant la sécheresse, où l'amende dépassait les 1000 ¤ (ammende de je ne sais plus quelle catégorie).

C'est pas pour le Llech que le montant atteignait cette somme aussi, indiquée sur le site pour tous les "non-autorisés" ?

Marie · Message par **Marie** » mar. 07 mars 2006 14:56

LETOUCQ a écrit :Il faut également savoir que les gardes forestier et les agents O.N.F. et ceux des parcs nationnaux sont habilité à verbaliser

Le montant de l'amende dépend-il de l'habilitation de la personne qui verbalise, ou de la nature de l'interdiction ?

admin · Message par **admin** » mar. 07 mars 2006 15:00

Marie a écrit :C'est pas pour le Llech que le montant atteignait cette somme aussi, indiquée sur le site pour tous les "non-autorisés" ?

Pour le Llech, c'est différent. il s'agit d'une ordonnance du tribunal qui fixe le montant de l'amende dans une affaire qui concerne des intérêt privés (le propriétaire du terrain), et non d'un arrêté pris par un représentant de la collectivité locale (maire, préfet...) pour des raisons touchant à l'"ordre public" (c'est pas le terme que je cherche, mais j'espère me faire comprendre).

Olivier LETOUCQ · Message par **Olivier LETOUCQ** » mar. 07 mars 2006 15:15

Bonjour à toutes et à tous.

LE MONTANT DE L'AMENDE NE DEPEND PAS DE LA PERSONNE QUI LA CONSTATE.

Ce montant est "catégorisé" et prévu par des textes de loi.

Par exemple, il en est de même pour la police de la route

Une ceinture (conducteur, passager avant ou arrière ) est une amende de 4° catégorie bis soit 90 ¤ dans les 15 jours, puis 135 ¤ entre 15 et 45 jours, puis 375 ¤ ensuite...

Il en est de même pour toutes les amendes; elles sont catégorisées avec la même "facture", que ce soit par un policier, un garde, un gendarme ou tout autre agent assermenté ...

Elles varient juste en fonction du temps que tu mets pour règler...

Marie · Message par **Marie** » mar. 07 mars 2006 15:25

LETOUCQ a écrit :Il en est de même pour toutes les amendes; elles sont catégorisées avec la même "facture", que ce soit par un policier, un garde, un gendarme ou tout autre agent assermenté ...

Elles varient juste en fonction du temps que tu mets pour règler...

OK, merci !

Caracal · Message par **Caracal** » mar. 07 mars 2006 17:18

Il est vrai qu'au delà de l'amende, il faut d'abord rappeler ce qu'a dit Franck, un interdit c'est surtout le non couvrement par l'assurance, il suffit qu'il en soit fait mention dans le rapport de police et tout est à votre charge. En cas de blessure entrainant des dommages à long terme imaginez le procés !!!!!

De plus, l'amende pêut-être plus cher si elle intervient dans un parc, pour des raisons mentionnées dans l'arrêté. Je crois que c'est le cas pour St Pierre, le four ou pas de l'escale (135¤ non ??? )

Ensuite, selon les textes justifiant l'interdit l'amende peut-être porté plus haut par le préfet ! Les 1000¤ doit être la peine maximum.

A part ça, Olivier tu nous rappelles un principe hérité de la révolution, pour empêcher que les amendes et les peines soit différentes selon le tribunal et l'origine sociale de la personne. Les sanctions pénales ont été ensserrées au milieu de sanctions précises. C'est pourquoi, pour toutes les infractions un montant forfaitaire ou maximum est proposé selon la nature de l'infraction.

IP · Message par IP » mar. 07 mars 2006 17:50

J'avais aussi entendu parler de confiscation du matériel !

Qu'en est il ?

admin · Message par **admin** » mar. 07 mars 2006 18:45

Caracal a écrit :Il est vrai qu'au delà de l'amende, il faut d'abord rappeler ce qu'a dit Franck, un interdit c'est surtout le non couvrement par l'assurance, il suffit qu'il en soit fait mention dans le rapport de police et tout est à votre charge. En cas de blessure entrainant des dommages à long terme imaginez le procés !!!!!

Je crois que cela est du domaine de la légende, mais je me trompe peut-être...

En effet, il me semble que nos assurances individuelles nous couvrent dans le cadre de notre pratique et je n'ai pas vu de clauses indiquant l'exclusion de la pratique dans des lieux sous le coup d'une réglementation spécifique. C'est comme le gars qui grille un feu rouge et qui s'emplafonne. Son assurance le couvre, malgré le fait qu'il ait transgressé la loi. Par contre, comme tu le soulignes, si notre responsabilité est engagée dans des dommages fait à des tiers (relation de cause à effet prouvée), c'est certains que le non respect de la réglementation va être un sérieux élement à charge (et c'est aussi valable pour le cas du gars qui grille un feu rouge et qui cause des dommages à un tiers).
Maintenant, je ne pense pas qu'on puisse retenir le fait qu'il y ait une réglementation pour des raisons biotopes par exemple, dans le cas où une victime s'est pris un chute de pierre.

Par contre, si le danger motivant la reglementation est justement en liaison de causalité avec l'accident, là je crois qu'on a gagné sa journée

(et ca parait assez logique...

)
Non

Y a-t-il un expert dans la salle ???

Caracal · Message par **Caracal** » mar. 07 mars 2006 18:55

Il est vrai qu'il faut se pencher la dessus. A part ça on ne dit pas Malgré que, mais bien que ...

malgré le fait qu'il ait transgressé la loi. doit s'écrire : Bien qu'il ait transgressé la loi

Ensuite, mieux vaut préferer en revanche à Par contre. Cela ne signifit rien

Bon, si tu trouves cette réponse guignolesque et Hors sujet, ce n'est pas faux

Surtout venant de ma part