Bivouac et législation

Caracal · Message par **Caracal** » sam. 16 sept. 2006 17:38

Je fais une petite recherche sur la législation précise concernant le bivouac. Et aprés avoir fouillé les textes, je me rend compte qu'il n'y a rien ou presque sur le bivouac. A part les parc où la pratique est interdite (amende 3ème classe), je ne trouve rien. Y-at-il donc des spécialistes qui pourrait en dire plus là dessus. Le bivouac qui consiste à installer et démonter sont lieu de "repos" entre le couché et le levé du soleil est-il autorisé parce qu'il n'est pas interdit ??? où existe-t-il des textes précis !

Merci

fkiki · Message par **fkiki** » sam. 16 sept. 2006 18:13

Caracal a écrit :Je fais une petite recherche sur la législation précise concernant le bivouac. Et aprés avoir fouillé les textes, je me rend compte qu'il n'y a rien ou presque sur le bivouac. A part les parc où la pratique est interdite (amende 3ème classe), je ne trouve rien. Y-at-il donc des spécialistes qui pourrait en dire plus là dessus. Le bivouac qui consiste à installer et démonter sont lieu de "repos" entre le couché et le levé du soleil est-il autorisé parce qu'il n'est pas interdit ??? où existe-t-il des textes précis !

Merci

Je croisplutôt que le bivouac est autorisé dans les parcs, sauf à proximité des refuges et des routes

Marie · Message par **Marie** » sam. 16 sept. 2006 18:21

J'aurais dit que le bivouac est autorisé (ou toléré) là où il n'est pas expressément interdit ou règlementé. Y compris dans les parcs naturels où il peut être autorisé à une certaine distance de la "civilisation" (1h d'une route carrossable), à certains horaires (après 19h et avant 7h...), dans certaines zones (par exemple autour de certains refuges, surtout s'il sont complets... mais c'est alors parfois payant).
Donc toléré à partir du moment où on est discret, qu'on ne fait pas de feu, qu'on est pas trop visible des axes de circulation et des habitations, et que ce n'est pas interdit...

Dje · Message par **Dje** » sam. 16 sept. 2006 18:28

Bonjour à tous,

Je suis d'accord avec toi Marie. Je pense que l'on ne peut pas nous interdire de dormir à un endroit. J'ai toujours entendu je dit bien entendu je n'ai pas vu d'écri que l'on pouvais monter la tente au couché du soleil et lm'enlever au lever.
Maintenant la loi dit quoi ???? je ne sais pas

Caracal · Message par **Caracal** » sam. 16 sept. 2006 18:35

Comme j'ai vérifié les textes. Chaque parc à sa législation prorpre. Certains c'est interdit, d'autres encadrés ou toléré..etc

Dje · Message par **Dje** » sam. 16 sept. 2006 18:38

Oui mais en dehors des parcs ???

Marie · Message par **Marie** » sam. 16 sept. 2006 18:41

Oui, dans les parc c'est précisé et effectivement plus ou moins souple. Mais en dehors ?
Il faut aussi différencier le bivouac avec tente ("dans laquelle on ne tient pas debout"... si tu es très grand tu as droit à une grande tente ? Conclusion pour les claustrophobes : trouvez-vous un très grand coéquipier...

) et sans tente, comme certains que je ne nommerais pas ici mais qui vivent quasiment dans leur voiture

. Là, c'est encore plus dur à interdire : tu peux pas reprocher à quelqu'un de faire une petite pause dodo comme recommandé par la sécurité routière, non ?

Bref, ça m'étonne pas s'il n'y a pas de texte "autorisant" le bivouac, le principal est de ne pas trouver de texte l'"interdisant"... $\:D/$

Caracal · Message par **Caracal** » sam. 16 sept. 2006 18:47

En fait c ça, il n'y a pas de textes qui autorise le bivouac et il n'y en a pas qui l'interdise, donc c'est... autorisé. Mais j'aurais tout de même aimer trouver une jurisprudence pour les heures du levé et du couché du soleil, ainsi que la définition précise de camping sauvage.

Dje · Message par **Dje** » sam. 16 sept. 2006 18:48

Vive le bivouac

MARCHINO Laurent

Attention il ne faut pas confondre bivouac et camping!
Le top pour bivouaquer c le sac de couchage dans le sursac en gortex et le tapis de sol vite fais...pas tres voyant...avec ca tu bivouac sur les aires d'autoroutes ,dans la neige, sur les glaciers...meme dans les parc a proximité des voitures et des refuges personnes ne peut te l'interdire!
Sinon ils ont qu'as mettre des heures d'interdiction de presence dans les parcs...
Personne ne peut t'obliger a aller coucher en refuge..nous avec mes potes on bivouac souvent avant pendant ou apres les courses d'alpinismes et jamais aucun soucis!Il suffit juste d'etre discret et de ne pas laisser trainer ses detritus ...Meme les gardes ne nous disent rien...
Puis ce qui n'est pas autorisé n'est pas forcement reprimendé et interdit....

Voila vive le bivouac!

Caracal · Message par **Caracal** » sam. 16 sept. 2006 20:26

Pas tout à fait.

En France, du moment que tu monte et démonte la tente entre le coucher et le lever du soleil c'est du bivouac. Si la tente reste aprés c'est du camping. Mais justement c'est bien pour cela que je cherche un texte qui clarifie tout cela !

MARCHINO Laurent

Salut caracal! quand je parle de bivouac j'entends par la le sursac en gortex par terre sur le tapis de sol et non pas la tente et compagnie!
Pour les textes je peux demander a un collegue qui est a l'ENSA a cham ils doivent surement avoir ca qui traine kke part?! Des que je peux j'essaye de me renseigner...

Caracal · Message par **Caracal** » sam. 16 sept. 2006 21:09

Ben merci, ça permettra d'y voir plus clair :-)

yd · Message par yd » sam. 16 sept. 2006 21:22

pas sûr que le législateur fasse la différence entre camping sauvage et bivouac.

Les parcs nationaux oui : bivouac autorisé par ex dans les pyrénées à + d'une heure de la route il me semble

jc06 · Message par **jc06** » sam. 16 sept. 2006 21:46

Caracal a écrit :En France, du moment que tu monte et démonte la tente entre le coucher et le lever du soleil c'est du bivouac. Si la tente reste aprés c'est du camping

Tu as lu ca dans un texte officiel ?

Caracal · Message par **Caracal** » sam. 16 sept. 2006 21:58

Ben c'est justement ce que je cherche. C'est ce que j'ai appris mais je n'ai pas les textes pour le vérifier !

Pascal · Message par **Pascal** » sam. 16 sept. 2006 22:43

voilà une question pour Olivier, spécialiste de la législation...... $\:D/$
moi je pensais comme beaucoup, bivouac léger (j'ai acheté une tente 2 seconde, le top ....) du coucher au lever du soleil, dans un endroit discret à l'abri des regards et des gendarmes....

bonne nuit !

yd · Message par yd » sam. 16 sept. 2006 23:43

Pascal a écrit :voilà une question pour Olivier, spécialiste de la législation...... $\:D/$
moi je pensais comme beaucoup, bivouac léger (j'ai acheté une tente 2 seconde, le top ....) du coucher au lever du soleil, dans un endroit discret à l'abri des regards et des gendarmes....

bonne nuit !

le bivouac ne oit pas être interdit : en mai dernier, on bivouaquait pas loin de Pissarotte et Craponoz : les gendarmes se sont arrêtés pour nous donner des conseils par rapport à notre visibilité et notre emplacement puis discuter pendant 20 minutes (un des gendarmes pratiquait spéléo et canyon en pro)

fredo72 · Message par **fredo72** » dim. 17 sept. 2006 21:23

Caracal a écrit :Pas tout à fait.

En France, du moment que tu monte et démonte la tente entre le coucher et le lever du soleil c'est du bivouac. Si la tente reste aprés c'est du camping. Mais justement c'est bien pour cela que je cherche un texte qui clarifie tout cela !

Je suis un peu plus nuancé...

Premièrement: Tout dépend des lieus où tu te situes. Généralement lorsque tu es en bordure de parc (naturel, régional ou national) le bivouac est autorisé, en effet du couché au levé du soleil si tu es situé à plus d'une heure de marche d'un refuge ou gite agréé par le parc en question.

Deuxièmement: Tu trouveras plus souvent des arrêtés (quelqu'ils soient) limitant cette pratique et par conséquent l'autorise indirectement dans les cas qui ne sont pas mentionnés dans les textes. En somme, en dehors d'une jurisprudence ou d'un texte de loi limitant ou l'interdisant, le bivouac est autorisé.

Troisièmement: Les terrains succeptibles de servir de base de bivouac appartiennent aux communes ou à des privés... Concernant le cas privé l'autorisation n'est pas garantie.... Pour ce qui concerne les terrains communaux, ils dépendent du pouvoir de police du maire autant dire qu'il pourrait y avoir autant de cas que de communes françaises soit...3600...

Les recherches ne sont donc pas terminées

Caracal · Message par **Caracal** » dim. 17 sept. 2006 21:28

Diantre, je me disais bien que ct le b...

fredo72 · Message par **fredo72** » dim. 17 sept. 2006 21:34

Caracal a écrit :Diantre, je me disais bien que ct le b...

Et bien tu vas pouvoir être content

tu vas pouvoir faire autre chose que du canyon

faire des recherches administratives et législatives

Caracal · Message par **Caracal** » dim. 17 sept. 2006 22:04

Rassure toi c ce que je fais déjà

fredo72 · Message par **fredo72** » dim. 17 sept. 2006 22:07

Tu mets en application ton nouveau slogan....

On aurait peut être un truc à te proposer avec Marc en juin prochain.... histoire de te sortir des recherches dans des bureaux et sur la toile...

Olivier LETOUCQ · Message par **Olivier LETOUCQ** » lun. 18 sept. 2006 17:58

Bonjour à toutes et à tous.

Je dois avouer mon incompétance dans le domaine administratif.

Par contre, je pense que tout ce qui a été dit est bon... Je veux dire par là, que pour moi, tant que c'est pas interdit... c'est OK.

Mais je n'ais pas de textes de loi...

fredo72 · Message par **fredo72** » lun. 18 sept. 2006 18:01

Olivier LETOUCQ a écrit :....Par contre, je pense que tout ce qui a été dit est bon... Je veux dire par là, que pour moi, tant que c'est pas interdit... c'est OK.

Alors si c'est un représentant de l'autorité publique qui le dit...................... pourquoi se priver