Bivouac interdit ?

Marie · Message par **Marie** » mar. 29 mai 2007 09:52

Lors d'un bivouac sur les berges de l'Esteron ce week-end, nous avons été réveillés à 1h du matin par la gendarmerie venue nous indiquer que c'était interdit

. Après quelques questions de routine, ils sont repartis en nous souhaitant bonne nuit...

Du coup je me repose la question que Caracal avait déja abordée ici même : ne peut-on pas dormir discrètement dans la nature (pas de bruit, pas de feu, etc...) lorsqu'on arrive tard, qu'on repart tôt et qu'on ne laisse aucune trace de son passage ?

Ce lieu de bivouac semble être connu, on y a toujours vu d'autres personnes (beaucoup de canyonistes, d'ailleurs

, mais pas seulement), serait-ce une tentative de dissuader la fréquentation ou une véritable interdiction ?

jc06 · Message par **jc06** » mar. 29 mai 2007 09:57

A mon avis le problème est toujours le meme :
Si c'est rare, tout le monde s'en fout.
Si il y a des tentes/camping car/fourgon tous les we...et si qqun se plaint... c'est interdit

PL · Message par PL » mar. 29 mai 2007 10:51

Bien d'accord avec la théorie de JC

Caracal · Message par **Caracal** » mar. 29 mai 2007 14:58

En fait, il y a bien un flou juridique. Oui, on peut dormir où on veut, mais sans trouble, loin des habitations, sur un espace public ! Pour les tenant de l'ordre le moyen déviter ce genre "d'épidémie" est le contrôle de police qui est un peu génant en pleine nuit

Ensuite, qu'ont-ils à retenir à charge ?????? Tenue incorrecte, déchets qui trainent, ....

yelsub · Message par **yelsub** » mar. 29 mai 2007 16:00

En Suisse, c'est interdit non ?

Marie · Message par **Marie** » mar. 29 mai 2007 16:22

Caracal a écrit :En fait, il y a bien un flou juridique. Oui, on peut dormir où on veut, mais sans trouble, loin des habitations, sur un espace public ! Pour les tenant de l'ordre le moyen déviter ce genre "d'épidémie" est le contrôle de police qui est un peu génant en pleine nuit Ensuite, qu'ont-ils à retenir à charge ?????? Tenue incorrecte, déchets qui trainent, ....

On avait tout bon alors...

lemariole · Message par **lemariole** » mar. 29 mai 2007 16:47

La gendarmerie ,il farait mieux de guetter le parking de planfae

ps:désolé messieurs les gendarmes

Marie a écrit :Lors d'un bivouac sur les berges de l'Esteron ce week-end, nous avons été réveillés à 1h du matin par la gendarmerie venue nous indiquer que c'était interdit . Après quelques questions de routine, ils sont repartis en nous souhaitant bonne nuit...

Du coup je me repose la question que Caracal avait déja abordée ici même : ne peut-on pas dormir discrètement dans la nature (pas de bruit, pas de feu, etc...) lorsqu'on arrive tard, qu'on repart tôt et qu'on ne laisse aucune trace de son passage ?

Ce lieu de bivouac semble être connu, on y a toujours vu d'autres personnes (beaucoup de canyonistes, d'ailleurs , mais pas seulement), serait-ce une tentative de dissuader la fréquentation ou une véritable interdiction ?

stef83 · Message par **stef83** » mar. 29 mai 2007 17:41

bonsoir,

pour répondre à caracal, il ne me semble pas qu'il y ait un flou juridique ( à confirmer...)
oui, on peut dormir avec les consignes que caracal à souligner,

tant bien sur que l'on se situe sur des domaines publics
IL me semble même, que l'on ne peut interdire de la tombée de la nuit au lever du jour ( de nouveau à confirmer)

D'ailleurs si sur ce forum, on a des spécialistes ( non pas du bivouac

), mais des textes, je suis preneurs.

Rémi Villalongue · Message par **Rémi Villalongue** » mar. 29 mai 2007 18:03

stef83 a écrit :D'ailleurs si sur ce forum, on a des spécialistes ( non pas du bivouac ), mais des textes, je suis preneurs.

En attendant des réponses, j'ai lancé une recherche chez des connaisseurs hors-forum. Dès que j'ai des news, je transmet

Marie · Message par **Marie** » mar. 29 mai 2007 18:15

Rémi Villalongue a écrit :En attendant des réponses, j'ai lancé une recherche chez des connaisseurs hors-forum. Dès que j'ai des news, je transmet

Merci Rémi !

Pascal · Message par **Pascal** » mar. 29 mai 2007 18:31

a confirmer par un gendarme

mais il me semble que le bivouac est "autorisé" ou toléré, à l'inverse le camping sauvage lui est interdit.
C'est pour ça que les gendarmes vous ont souhaité bonne nuit $\:D/$ .
Sauf réglementations particulières pour le bivouac en limite de parc protégé.
y 'a t'il un homme de loi sur ce forum ?

stef83 · Message par **stef83** » mar. 29 mai 2007 18:37

bonsoir,

merci remi Villalongue...
Il est vrai que pour certaines questions quand on est pas juriste, c'est pas facile de répondre. Mieux vaut avoir les textes.

En qui concerne le bivouac, je rejoint pascal: il est "toléré" mais j'attend confirmation (quoi que la réponse semble évidente....)

jc06 · Message par **jc06** » mar. 29 mai 2007 18:59

Et comme le pic-nic est toléré aussi et que le stationnement n'est pas interdit... bein tu peux camper non ?

stef83 · Message par **stef83** » mar. 29 mai 2007 19:00

bonsoir,

la logique est là...

Caracal · Message par **Caracal** » mar. 29 mai 2007 19:04

Ct ma problématique la dernière fois. Trouver les textes que je n'ai pas eu

stef83 · Message par **stef83** » mar. 29 mai 2007 19:07

re bonsoir,

en espérant les trouver rapidement....

Marie · Message par **Marie** » mar. 29 mai 2007 19:24

jc06 a écrit :Et comme le pic-nic est toléré aussi et que le stationnement n'est pas interdit... bein tu peux camper non ?

C'est pas faux... mais réveillée dans mon premier sommeil, je manque parfois de répondant...

Caracal · Message par **Caracal** » mar. 29 mai 2007 19:35

Sans vouloir ouvrir un sujet chaud, mais parfois pour limiter certains excés, les représentants de l'ordre peuvent pratiquer une forme de harcellement même si la loi n'est pas forcément violé par le simple citoyen

kiki63 · Message par **kiki63** » mer. 30 mai 2007 19:31

Salut,
En France, le camping sauvage est autorisé sur le domaine public sauf... nombreuses exceptions :
- dans toutes les réserves naturelles (dommage, c'est souvent le plus beau);
- sur les plages;
- dans chaque commune, en fonction de la règlementation édictée par arrêté du maire (et certains ont une notion extensive de l'interdit);
- sur les périmètres de captage de l'alimentation en eaux des communes;
- et j'en oublie surement.
En pratique, il existe une bonne solution pour éviter de se casser la tête : demander gentiment à un agriculteur l'autorisation de bivouaquer sur son terrain. Je pratique régulièrement cela en canyonning, et ça marche très bien.

Pour plus de précisions, je me remet à mes cours de droit pour vous trouver les textes précis, ça risque quand même de prendre un peu de temps, faut que je révise...

Caracal · Message par **Caracal** » mer. 30 mai 2007 19:33

C'est déjà pas mal !

kiki63 · Message par **kiki63** » mer. 30 mai 2007 21:40

Voici de nouvelles informations :
- Le maire a la possibilité de limiter ou d'interdire le camping dans certains lieux de la commune par arrêté motivé.
- Concernant le camping sauvage, le maire ne peut pas l'interdire sur l'ensemble de sa commune mais le limiter. Il peut l'interdire, après avis du conseil municipal et de la commission départementale d'action touristique, dans certaines zones si cette pratique porte atteinte à l'esthetique, à la conservation des milieux naturels et aux exploitations forestières et agricoles.
La suite au prochain n°

Rémi Villalongue · Message par **Rémi Villalongue** » mer. 30 mai 2007 21:55

Surtout qu'on voit à l'entrée de plein de villages: "camping sauvage interdit sur l'ensemble de la commune"...
à suivre donc...

Nich31 · Message par **Nich31** » jeu. 31 mai 2007 17:17

par camping sauvage, on entend quoi exactement ? Dormir dans une tente pour la nuit ?
Si on dort à la belle étoile sans tente, avec un simple matelas et duvet, est-ce considéré comme du camping sauvage ?
Si on dort dans sa voiture, est-ce considéré comme du camping sauvage ?

Caracal · Message par **Caracal** » jeu. 31 mai 2007 17:19

Normalement camping sauvage signifit dormir sous la tente et ne pas la démonter aprés 9h du matin !

Boustourou · Message par **Boustourou** » jeu. 31 mai 2007 18:26

Nich31 a écrit :par camping sauvage, on entend quoi exactement ? Dormir dans une tente pour la nuit ?
Si on dort à la belle étoile sans tente, avec un simple matelas et duvet, est-ce considéré comme du camping sauvage ?
Si on dort dans sa voiture, est-ce considéré comme du camping sauvage ?

Le camping sauvage, c'est l'action de dormir sous un abri (tente, voiture, ...) dans un endroit non aménagé à cet effet.
Dormir "à la belle étoile", c'est du bivouac.