Arrêté municipal (Roquebillière) - 29 mars 2013

Etat Action Texte
AbrogéInterditArrêté municipal (Roquebillière) - 29 mars 2013

Resumé

La pratique du canyonisme est interdite tant qu'une visite de contrôle de l'équipement n'aura pas été réalisée !

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 29 mars 2013
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n° 2013-59 du 29 mars 2013 (Abrogé)
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°2013/102 du 10 septembre 2013

 

La liste ci-dessous ne contient que les sites référencés dans la base, et n'est donc pas nécessairement exhaustive.

Canyon Action spécifique Résumé
GourgasPas de spécificité

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