Arrêté municipal (Bellevaux) - 30 sept 2013

Etat	Action		Texte
Obsolète	Interdit		Arrêté municipal (Bellevaux) - 30 sept 2013
Resumé Dans le cadre de l’installation d’une via-ferrata, la commune mène des opérations de purge et de déroctage, et a pris un arrêté interdisant l’accès au chantier pour des raisons de sécurité. La fin des travaux est prévu au plus tard pour le vendredi 13 décembre 2013. L'interdiction d'accès à l'enceinte des travaux est maintenue hors des périodes de travaux (lundi-vendredi 7h-18h) Détails Date (de mise en place, d'information...) : 30 sept 2013 Date de fin d'application : 14 déc 2013 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°23/2013 du 30 septembre 2013

Etat

Action

Texte

Obsolète

Interdit

Arrêté municipal (Bellevaux) - 30 sept 2013

Resumé

Dans le cadre de l’installation d’une via-ferrata, la commune mène des opérations de purge et de déroctage, et a pris un arrêté interdisant l’accès au chantier pour des raisons de sécurité.

La fin des travaux est prévu au plus tard pour le vendredi 13 décembre 2013. L'interdiction d'accès à l'enceinte des travaux est maintenue hors des périodes de travaux (lundi-vendredi 7h-18h)

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 30 sept 2013
Date de fin d'application : 14 déc 2013
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°23/2013 du 30 septembre 2013

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Canyon	Action spécifique	Résumé
Bellevaux	Pas de spécificité