Arrêté municipal (La Bâthie) - 08 jan 2016

Etat	Action		Texte
Abrogé	Réglemente		Arrêté municipal (La Bâthie) - 08 jan 2016
Resumé En raison d'opérations programmées sur les installations hydroélectriques, une brusque montée des eaux est possibles ces jours là. Aussi, la descente est interdite aux dates suivantes : - le jeudi 28 avril 2016, - le mardi 09 août 2016, - le mardi 11 octobre 2016. Détails Date (de mise en place, d'information...) : 08 jan 2016 Date de fin d'application : 12 oct 2016 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°03/2016 du 08 janvier 2016

Etat

Action

Texte

Abrogé

Réglemente

Arrêté municipal (La Bâthie) - 08 jan 2016

Resumé

En raison d'opérations programmées sur les installations hydroélectriques, une brusque montée des eaux est possibles ces jours là. Aussi, la descente est interdite aux dates suivantes :
- le jeudi 28 avril 2016,
- le mardi 09 août 2016,
- le mardi 11 octobre 2016.

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 08 jan 2016
Date de fin d'application : 12 oct 2016
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°03/2016 du 08 janvier 2016

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Canyon	Action spécifique	Résumé
Bénétant	Pas de spécificité