Arrêté municipal (Sigale) - 03 avr 2017

Etat	Action		Texte
Abrogé	Interdit		Arrêté municipal (Sigale) - 03 avr 2017
Resumé Le canyon est interdit jusqu'à nouvel ordre... Le temps de rendre le site "conforme" aux "recommandations de la direction de l'environnement et de la gestion des risques du conseil départemental des Alpes-Maritimes" "site naturel", "activité de pleine nature"... qu'ils disaient ? "Conformité", "Responsabilité" a été répondu... Détails Date (de mise en place, d'information...) : 03 avr 2017 Date de fin d'application : 15 mai 2017 Consultez : Arrêté municipal n°13-17 du 03 avril 2017 Consultez : Arrêté municipal n°15-17 du 15 mai 2017

Etat

Action

Texte

Abrogé

Interdit

Arrêté municipal (Sigale) - 03 avr 2017

Resumé

Le canyon est interdit jusqu'à nouvel ordre... Le temps de rendre le site "conforme" aux "recommandations de la direction de l'environnement et de la gestion des risques du conseil départemental des Alpes-Maritimes"

"site naturel", "activité de pleine nature"... qu'ils disaient ?
"Conformité", "Responsabilité" a été répondu...

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 03 avr 2017
Date de fin d'application : 15 mai 2017
Consultez : Arrêté municipal n°13-17 du 03 avril 2017
Consultez : Arrêté municipal n°15-17 du 15 mai 2017

La liste ci-dessous ne contient que les sites référencés dans la base, et n'est donc pas nécessairement exhaustive.

Canyon	Action spécifique	Résumé
Riolan	Pas de spécificité