Arrêté municipal (La Bâthie) - 18 jan 2018

Etat	Action		Texte
Obsolète	Réglemente		Arrêté municipal (La Bâthie) - 18 jan 2018
Resumé En raison d'opérations programmées sur les installations hydroélectriques, une brusque montée des eaux est possibles ces jours là. Aussi, la descente est interdite aux dates suivantes : - le mardi 05 juin 2018, - le mardi 07 août 2018, - le mardi 02 octobre 2018. L'arrêté n°02/2016 qui fixe les conditions habituelles de pratique reste par ailleurs toujours valable (parking, accès, restriction de période du 1er juin au 30 septembre...). Consultez la réglementation pour plus de détails. Détails Date (de mise en place, d'information...) : 18 jan 2018 Date de fin d'application : 03 oct 2018 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°04/2018 du 18 janvier 2018

Etat

Action

Texte

Obsolète

Réglemente

Arrêté municipal (La Bâthie) - 18 jan 2018

Resumé

En raison d'opérations programmées sur les installations hydroélectriques, une brusque montée des eaux est possibles ces jours là. Aussi, la descente est interdite aux dates suivantes :
- le mardi 05 juin 2018,
- le mardi 07 août 2018,
- le mardi 02 octobre 2018.

L'arrêté n°02/2016 qui fixe les conditions habituelles de pratique reste par ailleurs toujours valable (parking, accès, restriction de période du 1er juin au 30 septembre...). Consultez la réglementation pour plus de détails.

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 18 jan 2018
Date de fin d'application : 03 oct 2018
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°04/2018 du 18 janvier 2018

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Canyon	Action spécifique	Résumé
Bénétant	Pas de spécificité