Arrêté municipal (St Claude) - 11 juin 2003

Etat	Action		Texte
Actif	Réglemente		Arrêté municipal (St Claude) - 11 juin 2003
Resumé Cet arrêté rappelle simplement que les activités comme le canyoning (parmi d'autres) se font aux risques et périls des usagers. Détails Date (de mise en place, d'information...) : 11 juin 2003 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°II-2003-34 du 11 juin 2003

Etat

Action

Texte

Actif

Réglemente

Arrêté municipal (St Claude) - 11 juin 2003

Cet arrêté rappelle simplement que les activités comme le canyoning (parmi d'autres) se font aux risques et périls des usagers.

Date (de mise en place, d'information...) : 11 juin 2003
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°II-2003-34 du 11 juin 2003

Liste des canyons impactés

La liste ci-dessous ne contient que les sites référencés dans la base, et n'est donc pas nécessairement exhaustive.