Arrêté municipal (Prévenchère) - 10 oct 2018

Etat	Action		Texte
Abrogé	Interdit		Arrêté municipal (Prévenchère) - 10 oct 2018
Resumé Le canyon est interdit jusqu'à nouvel ordre (certainement jusqu'au printemps 2019). Mise à jour du 14 mai 2019 : un nouvel arrêté lève l'interdiction à compter de ce jour Détails Date (de mise en place, d'information...) : 10 oct 2018 Date de fin d'application : 14 mai 2019 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal (Prévenchères) n°2019-23 du 13 mai 2019 levant l'interdiction du 10/10/2018 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal (Prévenchères) n°2018-31 du 10 octobre 2018

Etat

Action

Texte

Abrogé

Interdit

Arrêté municipal (Prévenchère) - 10 oct 2018

Resumé

Le canyon est interdit jusqu'à nouvel ordre (certainement jusqu'au printemps 2019).

Mise à jour du 14 mai 2019 : un nouvel arrêté lève l'interdiction à compter de ce jour

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 10 oct 2018
Date de fin d'application : 14 mai 2019
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal (Prévenchères) n°2019-23 du 13 mai 2019 levant l'interdiction du 10/10/2018
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal (Prévenchères) n°2018-31 du 10 octobre 2018

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Canyon	Action spécifique	Résumé
Haut Chassezac	Pas de spécificité