Arrêté municipal (La Rivière) - 10 déc 2019

Etat	Action		Texte
Abrogé	Interdit		Arrêté municipal (La Rivière) - 10 déc 2019
Resumé Suite à une tempête de neige lourde qui a déraciné des arbres qui risquent de tomber, le canyon a été interdit. L'arrêté a été abrogé par le nouvel arrêté n°022012 en date du 12 avril 2022. Détails Date (de mise en place, d'information...) : 10 déc 2019 Date de fin d'application : 15 avr 2022 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal (La Rivière) n°01938 du 10 décembre 2019

Etat

Action

Texte

Abrogé

Interdit

Arrêté municipal (La Rivière) - 10 déc 2019

Resumé

Suite à une tempête de neige lourde qui a déraciné des arbres qui risquent de tomber, le canyon a été interdit.
L'arrêté a été abrogé par le nouvel arrêté n°022012 en date du 12 avril 2022.

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 10 déc 2019
Date de fin d'application : 15 avr 2022
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal (La Rivière) n°01938 du 10 décembre 2019

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Canyon	Action spécifique	Résumé
Versoud (partie basse)	Pas de spécificité