Arrêté municipal (Èze) - 11 mars 2015

Etat	Action		Texte
Abrogé	Interdit		Arrêté municipal (Èze) - 11 mars 2015
Resumé Pratique du canyoning interdite dans le vallon de l'Ibac. Remarque L'arrêté préfectoral du 27/10/2016, qui s'est substitué à cet arrêté municipal antérieur, ne définit pas d'interdiction de pratique pour le vallon de l'Ibac. Détails Date (de mise en place, d'information...) : 11 mars 2015 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal (Eze) n°2015/72 du 11 mars 2015

Etat

Action

Texte

Abrogé

Interdit

Arrêté municipal (Èze) - 11 mars 2015

Resumé

Pratique du canyoning interdite dans le vallon de l'Ibac.

Remarque

L'arrêté préfectoral du 27/10/2016, qui s'est substitué à cet arrêté municipal antérieur, ne définit pas d'interdiction de pratique pour le vallon de l'Ibac.

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 11 mars 2015
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal (Eze) n°2015/72 du 11 mars 2015

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Canyon	Action spécifique	Résumé
Ibac	Pas de spécificité