Arrêté municipal (La Bâthie) - 15 fév 2022

Etat	Action		Texte
Obsolète	Réglemente		Arrêté municipal (La Bâthie) - 15 fév 2022
Resumé En raison d'opérations programmées sur les installations hydroélectriques, une brusque montée des eaux est possibles ces jours là. Aussi, la descente est interdite aux dates suivantes : - le mardi 21 juin 2022, - le mardi 30 août 2022, - le mardi 25 octobre 2022. L'arrêté n°02/2016 qui fixe les conditions habituelles de pratique reste par ailleurs toujours valable (parking, accès, restriction de période du 1er juin au 30 septembre...). Consultez la réglementation pour plus de détails. Détails Date (de mise en place, d'information...) : 15 fév 2022 Date de fin d'application : 26 oct 2022 Consultez : Arrêté municipal (La Bâthie) n°10/2022 du 15 février 2022.

Etat

Action

Texte

Obsolète

Réglemente

Arrêté municipal (La Bâthie) - 15 fév 2022

Resumé

En raison d'opérations programmées sur les installations hydroélectriques, une brusque montée des eaux est possibles ces jours là. Aussi, la descente est interdite aux dates suivantes :
- le mardi 21 juin 2022,
- le mardi 30 août 2022,
- le mardi 25 octobre 2022.

L'arrêté n°02/2016 qui fixe les conditions habituelles de pratique reste par ailleurs toujours valable (parking, accès, restriction de période du 1er juin au 30 septembre...). Consultez la réglementation pour plus de détails.

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 15 fév 2022
Date de fin d'application : 26 oct 2022
Consultez : Arrêté municipal (La Bâthie) n°10/2022 du 15 février 2022.

La liste ci-dessous ne contient que les sites référencés dans la base, et n'est donc pas nécessairement exhaustive.

Canyon	Action spécifique	Résumé
Bénétant	Pas de spécificité