Arrêté municipal (La Bâthie) - 02 fév 2023

Etat	Action		Texte
Abrogé	Réglemente		Arrêté municipal (La Bâthie) - 02 fév 2023
Resumé En raison d'opérations programmées sur les installations hydroélectriques, une brusque montée des eaux est possibles ces jours là. Aussi, la descente est interdite aux dates suivantes : - le jeudi 04 mai 2023, - le mardi 22 août 2023, - le mardi 17 octobre 2023. L'arrêté n°02/2016 qui fixe les conditions habituelles de pratique reste par ailleurs toujours valable (parking, accès, restriction de période du 1er juin au 30 septembre...). Consultez la réglementation pour plus de détails. Détails Date (de mise en place, d'information...) : 02 fév 2023 Date de fin d'application : 18 oct 2023 Consultez : Arrêté municipal (La Bâthie) n°12/2023 du 02 février 2023.

Etat

Action

Texte

Abrogé

Réglemente

Arrêté municipal (La Bâthie) - 02 fév 2023

Resumé

En raison d'opérations programmées sur les installations hydroélectriques, une brusque montée des eaux est possibles ces jours là. Aussi, la descente est interdite aux dates suivantes :
- le jeudi 04 mai 2023,
- le mardi 22 août 2023,
- le mardi 17 octobre 2023.

L'arrêté n°02/2016 qui fixe les conditions habituelles de pratique reste par ailleurs toujours valable (parking, accès, restriction de période du 1er juin au 30 septembre...). Consultez la réglementation pour plus de détails.

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 02 fév 2023
Date de fin d'application : 18 oct 2023
Consultez : Arrêté municipal (La Bâthie) n°12/2023 du 02 février 2023.

La liste ci-dessous ne contient que les sites référencés dans la base, et n'est donc pas nécessairement exhaustive.

Canyon	Action spécifique	Résumé
Bénétant	Pas de spécificité