Arrêté municipal (La Bâthie) - 17 avr 2023

Etat	Action		Texte
Obsolète	Réglemente		Arrêté municipal (La Bâthie) - 17 avr 2023
Resumé Edit : cet arrêté modifie les dates fixées dans l'arrêté du 02 février 2023. En raison d'opérations programmées sur les installations hydroélectriques, une brusque montée des eaux est possibles ces jours là. Aussi, la descente est interdite aux dates suivantes : - le mardi 23 mai 2023, - le mardi 12 septembre 2023, - le mardi 17 octobre 2023. L'arrêté n°02/2016 qui fixe les conditions habituelles de pratique reste par ailleurs toujours valable (parking, accès, restriction de période du 1er juin au 30 septembre...). Consultez la réglementation pour plus de détails. Détails Date (de mise en place, d'information...) : 17 avr 2023 Date de fin d'application : 18 oct 2023 Consultez : Arrêté municipal (La Bathie) n°52/2023 du 17 avril 2023

Etat

Action

Texte

Obsolète

Réglemente

Arrêté municipal (La Bâthie) - 17 avr 2023

Resumé

Edit : cet arrêté modifie les dates fixées dans l'arrêté du 02 février 2023.

En raison d'opérations programmées sur les installations hydroélectriques, une brusque montée des eaux est possibles ces jours là. Aussi, la descente est interdite aux dates suivantes :
- le mardi 23 mai 2023,
- le mardi 12 septembre 2023,
- le mardi 17 octobre 2023.

L'arrêté n°02/2016 qui fixe les conditions habituelles de pratique reste par ailleurs toujours valable (parking, accès, restriction de période du 1er juin au 30 septembre...). Consultez la réglementation pour plus de détails.

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 17 avr 2023
Date de fin d'application : 18 oct 2023
Consultez : Arrêté municipal (La Bathie) n°52/2023 du 17 avril 2023

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Canyon	Action spécifique	Résumé
Bénétant	Pas de spécificité