
Info : arrêté d interdiction Canyon de Cramassouri
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Pour information, lorsque nous avons nettoyé le parking de sortie de Cramassourie en 2005 lors de la journée "Que la montagne est belle" organisée par la FFCAM, nous avons trouvé BEAUCOUP plus d'ordures déposés par des automobilistes (gravats, morceau de voiture, de glace...) que par des canyonistes (quelques chaussettes, culottes, emballages de barres de céréales...). 

je ne suis pas juriste. Mais si l'arrêté municipal est postérieur au préfectoral, il s'ajoute au préfectoral qui ne remplace que les existants. Cf l'exemple de Pierrefeu : l'arrêté municipal est de 2004Marie a écrit :J'aurais dit aussi que l'arrêté préfectoral fait foi. Mais cela est-il toujours valable si un arrêté municipal est postérieur à l'arrêté préfectoral ???Cristophe a écrit :Question juridique ? pour les expert(s)
Quel arreté fait fois, un municipal ou un préfectoral ?
Parce que l'article 11 de l'arreté Prefectoral, stipule : Le présent Arreté se substitue aux arreteés municipaux concernant la pratique du canyonisme!
Donc de toute bonne fois, je respecte l'Arreté qui réglemente la pratique du canyonisme! ca va en faire des recours pour 11 euros!!Y'a pas un juriste dans la salle ?
Test signature
- Marc Maurin
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En théorie, si je me rappelle bien le bouquin de Katia Sontag & Co (désolé d'avoir oublié le nom de l'autre auteur(e), j'espère qu'il/elle ne m'en voudra pas), livre dont je conseille l'achat et la lecture malgré un côté rébarbatif (les textes de loi c'est pas vraiment rigolo) et qui s'appelle "Guide juridique du canyonisme &...", on peut dire que :Cristophe a écrit :Un maire a t'il le pouvoir supérieur au prefet ? c'est amusant au niveau purement administratif, un maire peut'il prendre un arreté qui ne respecte pas (ou en contradiction) un arreté du prefet ?Marie a écrit :J'aurais dit aussi que l'arrêté préfectoral fait foi. Mais cela est-il toujours valable si un arrêté municipal est postérieur à l'arrêté préfectoral ???Cristophe a écrit :Quel arreté fait fois, un municipal ou un préfectoral ?
Parce que l'article 11 de l'arreté Prefectoral, stipule : Le présent Arreté se substitue aux arretés municipaux concernant la pratique du canyonisme!Y'a pas un juriste dans la salle ?
- un arrété municipal est obligatoirement à respecter
- un arrété préfectoral aussi.
Un arrété municipal peut "durcir" un arrété préfectoral (exemple Bès-Courmes/Pierrefeu) et donc, dans le cas de Cramassouri, l'arrété municipal pris récemment "durcit la loi imposée par l'arrété préfectoral en interdisant la descente pour les raisons évoquées dans le texte et qui semblent attaquables puisque le Maire n'a de pouvoir que pour garantir la sécurité, empécher les troubles de l'ordre public, etc...
Là on retrouve dans le texte "stationnement anarchique et dangereux".
Seul phrase en concordance avec les pouvoirs de l'édile.
C'est donc là que le bât blessera lors d'une éventuelle saisie devant les tribunaux.
Pour le reste, je le rappelle, les retombées financières ou les captages, le Maire outrepasse à priori ses pouvoirs...Une Mairie n'est pas un organisme à but lucratif, et l'eau c'est "Res Nullus" (à personne).
De plus, comme quelqu'un le faisait remarquer Yann de Cannes, "Crémassorin", je connais pas ce canyon.
Malheureusement, il y a aussi la phrase comme quoi le canyoning est interdit sur la commune. Donc, on peut descendre cette descente à condition de la considérer autrement qu'un "canyon". Une "randonnée aquatique" par exemple


Le "hic" c'est que même si certains le font car c'est faisable, c'est imprudent donc impossible déontologiquement à conseiller.
Reste plus qu'à se battre pied à pied en arguant qu'un parking a été mis en place par le CG pour des raisons de sécurité, ce qui semble contesté aujourd'hui par ce Maire, par ailleurs Vice-Président du CG06, qui donc peu après que une des équipe aie fait ce travail, la seconde dont il est le patron désavoue son action...Ambiance au CG!!!
La première impression est souvent la bonne, surtout quand elle est mauvaise.
- Franck J
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Actuellement les instances locales (canyon) sont sur le coup et tente une négociation avec la municipalité. Une réunion est prévue aujourd hui.yd a écrit :Peut-être Franck J. pourrait nous dire s'il a connaissance d'actions ou de négocaiations sur Cramassouri ??
A l issue selon le résultat au niveau national des dispositions notament a travers la CCI seront prises. Les fédérations suivent l'affaire de pres.
Faites du canyon ...
Bahhhhhh laissons quelques semaines et tout sera oublié....
Les élus de tout poil seront en pleine sollicitation de signature pour le parrainnage des candidats à la présidentielle puis seront courtisés de très près par les candidats à la députation, enfin ils devront s'occuper d'eux et de leur avenir en tant qu'acteur public et lancer, non sans détermination, campagne pour maintenir leurs privilèges en qualité de premier magistrat communal....
Le canyon c'est bon pour les sangliers donc
D'autres sujets de discussion bien plus porteurs seront à l'affiche des soirées républicaines


Les élus de tout poil seront en pleine sollicitation de signature pour le parrainnage des candidats à la présidentielle puis seront courtisés de très près par les candidats à la députation, enfin ils devront s'occuper d'eux et de leur avenir en tant qu'acteur public et lancer, non sans détermination, campagne pour maintenir leurs privilèges en qualité de premier magistrat communal....
Le canyon c'est bon pour les sangliers donc




D'autres sujets de discussion bien plus porteurs seront à l'affiche des soirées républicaines


Dernière modification par fredo72 le mar. 16 janv. 2007 13:07, modifié 1 fois.
- Marc Maurin
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En fait c'est un grosse bataille de mots, car la, ces arretés, ne durcicent pas le prefectoral, mais sont en total contradiction !Marc Maurin a écrit :- un arrété municipal est obligatoirement à respecter- un arrété préfectoral aussi.
Un arrété municipal peut "durcir" un arrété préfectoral (exemple Bès-Courmes/Pierrefeu) et donc, dans le cas de Cramassouri, l'arrété municipal pris récemment "durcit la loi imposée par l'arrété préfectoral en interdisant la descente pour les raisons évoquées dans le texte et qui semblent attaquables puisque le Maire n'a de pouvoir que pour garantir la sécurité, empécher les troubles de l'ordre public, etc...
Art 11 : Le present arreté se substitue aux differents arreté municipaux concernant la pratique du canyonisme.
De surcroit, l'arreter prefectoral peut etre revisé chaque année en fonction des bilans! (Art 10)
C'est bien compliqué, mais moi en temps que citoyen basique, respectueu des reglementations, je doit suivre qui, le Prefet ou le maire ? et en cas de litige, puis-je de toute bonne fois me défendre en citant l'arreté prefectoral ?
Un juriste viiiite

Ma vie ne tien t'elle qu'a un fil ?
- Marc Maurin
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Si puisqu'il va dans le sens de l'interdiction. Et non pas de la restriction.Cristophe a écrit :En fait c'est un grosse bataille de mots, car la, ces arretés, ne durcissent pas le prefectoral, mais sont en totale contradiction !
C'est à dire qu'il prend le pas sur l'arrété préfectoral. C'est tout à fait légal je pense.Cristophe a écrit :Art 11 : Le present arreté se substitue aux differents arreté municipaux concernant la pratique du canyonisme.
Non, tu dois respecter l'arrété Municipal en vigueur qui t'interdit la descente du vallon de CrémassourinCristophe a écrit :C'est bien compliqué, mais moi en temps que citoyen basique, respectueu des reglementations, je doit suivre qui, le Prefet ou le maire ? et en cas de litige, puis-je de toute bonne fois me défendre en citant l'arreté prefectoral ?
Un juriste viiiite


Mais c'est pas le but.
Le but est de se battre contre cet arrété et pas montrer qu'on les contourne.
La première impression est souvent la bonne, surtout quand elle est mauvaise.
En fait, l'article 11 EST le prefectoralMarc Maurin a écrit :C'est à dire qu'il prend le pas sur l'arrété préfectoral. C'est tout à fait légal je pense.Cristophe a écrit :Art 11 : Le present arreté se substitue aux differents arreté municipaux concernant la pratique du canyonisme.
c'est ca qui m'etonne, le municipal qui prend le pas sur le prefectoral !
Ma vie ne tien t'elle qu'a un fil ?
marie et nico disent
un petit exemple dans audin j'ai suivi deux groupes des jeunes avec guides surement des scolaires d'ici,
j'ai quand même rammassé 5 bouteilles vides leurs appartenant que je me suis empressé de remettre aux guides des groupes avec ma leçon de morale habituelle
en bon connard de service bien sur
après question touriste qui se baigne sur les berges cela reste le même problème faut sanctionner ces personnes c'est chez nous et ils ont aucuns respect donc je ne vois pas pourquoi on ne trouverai pas un moyen de faire changer cela.
regarez dans la stationde ski des deux alpes par exemple quand les cars d'étrangés arrivent la sation se transforme en veritable poubelle et c'est peu dire les habitants des 2 alpes en on par dessus la tête de cela
aucun respect si on pes cartonnés en amendes cela serait différents
allez en allemagne et essayer de jeter un papier en présence d'allemand vous allez voir le résultat nous en france c'est toujours la politique de l'autruche on baisse la tête et on laisse faire
ben moi j'ai pas envi.
donc cette annèe pour la première fois depuis 15 j'ai refais le loup et je m'en suis donné à coeur joie avec tous les polueurs jeunes et moins jeunes je leurs est fait ramasser toutes les merdes y compris les pampers
Hi hi hi hi hi
je dois avouer que j"'ai bien prix mon pied un petit coté sadique
dailleurd j'ai croisé fiorina je sais pas s'il a vue l'action si oui qu'il m'en soit temoin
don pas moyen je lache pas l'affaire faut faire front on ne pourra jamais mettre un gendarme derrière chaques touristes donc soyons civique
c'est pas pour contredire ce que tu dis marie ou nico peu importe l'important c'est que les ordes de pratiquants touristiques sont quand même en majeure partie encadrées pourtant on a toujours des déchets....Je suis assez d'accord avec ça. Ce qui ne veut pas dire qu'il n'y a pas d'abrutis parmi les pratiquants réguliers, mais que les "hordes hurlantes" sont souvent composées de gens pratiquant de façon exceptionnelle et souvent dans des canyons ludiques où la technique est secondaire.
un petit exemple dans audin j'ai suivi deux groupes des jeunes avec guides surement des scolaires d'ici,
j'ai quand même rammassé 5 bouteilles vides leurs appartenant que je me suis empressé de remettre aux guides des groupes avec ma leçon de morale habituelle


après question touriste qui se baigne sur les berges cela reste le même problème faut sanctionner ces personnes c'est chez nous et ils ont aucuns respect donc je ne vois pas pourquoi on ne trouverai pas un moyen de faire changer cela.
regarez dans la stationde ski des deux alpes par exemple quand les cars d'étrangés arrivent la sation se transforme en veritable poubelle et c'est peu dire les habitants des 2 alpes en on par dessus la tête de cela
aucun respect si on pes cartonnés en amendes cela serait différents
allez en allemagne et essayer de jeter un papier en présence d'allemand vous allez voir le résultat nous en france c'est toujours la politique de l'autruche on baisse la tête et on laisse faire
ben moi j'ai pas envi.
donc cette annèe pour la première fois depuis 15 j'ai refais le loup et je m'en suis donné à coeur joie avec tous les polueurs jeunes et moins jeunes je leurs est fait ramasser toutes les merdes y compris les pampers
Hi hi hi hi hi




dailleurd j'ai croisé fiorina je sais pas s'il a vue l'action si oui qu'il m'en soit temoin
don pas moyen je lache pas l'affaire faut faire front on ne pourra jamais mettre un gendarme derrière chaques touristes donc soyons civique
L'arrêté municipal en dehors de ces contradictions ou abus de droit interne peut interdire le canyon même si l'AP le permet. Marc a bien cité le bon passage du bouquin !
Ensuite pour yd, je m'inquiète des démarches des pros, qui sous couvert de re permettre le canyon tente de trouver un moyen économique avantageux pour eux (Exple, droit de descente que ne pait pas le pro (Exple Barbaira). C'est pourquoi, merci à Franck est au autres qui s'investissent dans ce projet ! Il y a besoin du regard des fédération de pratiquants individuels !
Enfin, pour les 2 Alpes. Je connais bien la station, puisque j'y ski avec Axel depuis 15 ans, 20 à 70x par/an
. Les papiers dans les stations sont une calamité. Mais tout le monde est responsable. pas seulement les cars des étrangers. Et aussi, rappelons le, les habitants du cru qui se font un plaisir de le dénoncer ensuite en précisant que ce sont les autres !
Ensuite pour yd, je m'inquiète des démarches des pros, qui sous couvert de re permettre le canyon tente de trouver un moyen économique avantageux pour eux (Exple, droit de descente que ne pait pas le pro (Exple Barbaira). C'est pourquoi, merci à Franck est au autres qui s'investissent dans ce projet ! Il y a besoin du regard des fédération de pratiquants individuels !
Enfin, pour les 2 Alpes. Je connais bien la station, puisque j'y ski avec Axel depuis 15 ans, 20 à 70x par/an

Quoi qu'il en soit, on finira tous un jour dans un lit



pour ma part je suis monté au 2alpes en période sans touristes c'est super propre et quand ils arrivent c'est le scandale je reste sur mes positions cela ne dois plus arriver que ce soit les étrangés ou encore nous car nous sommes des etrangés dans d'autres pays
je suis quelqu'un qui fait de recoupements généralistes certes mais toujours en m'incluant dedans
donc le français et français en france mais etranger dans un autre pays donc ce que je relève s'applique aussi à nous
je suis quelqu'un qui fait de recoupements généralistes certes mais toujours en m'incluant dedans
donc le français et français en france mais etranger dans un autre pays donc ce que je relève s'applique aussi à nous
- geovantsky
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Bonjour tout le monde,
Je suis tout a fait d'accord avec toi Altisud...
Mon probleme vient du fait que je ne fait pas plus de 75kg tout mouillee et il est dc parfois difficile d'obliger un groupe de personnes a ramasser quelques dechets qu'ils auraient oublier de remettre dans leur sac.
J'ai deja eu 2 experiences qui ont faillit mal se passer pour mon nez.
L'une d'entre elles etait tres identique a la pub pour la Corsa, je vois une caisse devant moi qui balance son sac McDo par la fenetre et la je rale un peu. Manque de bol il y avait 3 baraques dans la bagnole. Apres 10 min d'explication au prochain feu rouge j'etais content de repartir sans bobo...
(Comme vous vous en doutez, ils ne sont pas retournes recuperer leur sac...
).
Je suis tout a fait d'accord avec toi Altisud...
Mon probleme vient du fait que je ne fait pas plus de 75kg tout mouillee et il est dc parfois difficile d'obliger un groupe de personnes a ramasser quelques dechets qu'ils auraient oublier de remettre dans leur sac.
J'ai deja eu 2 experiences qui ont faillit mal se passer pour mon nez.
L'une d'entre elles etait tres identique a la pub pour la Corsa, je vois une caisse devant moi qui balance son sac McDo par la fenetre et la je rale un peu. Manque de bol il y avait 3 baraques dans la bagnole. Apres 10 min d'explication au prochain feu rouge j'etais content de repartir sans bobo...


c'est sur mais il y a un point positif les sportifs dans les canyons sont rarement des racailles prètes à en découdre à la première remarque il sont beaucoup plus coopératifs qu'on ne le croient dailleurd faut juste leurs rappeler
bon je fait 80kg mais JC 06 m'en soit temoin je me suis quand même fait une jolie bande d'allemand version golgot 45 dans bagnolar qui semaient leurs bouteilles en plastiques ils l'on bien pris et sont partis avec leurs déchets
faut juste pas les insulter c'est de la sensibilisation pas de la haine
par oppsition à des racailles qui repartiront avec ta vie dans la majeure partie des cas ce qui est bien dommage
bon je fait 80kg mais JC 06 m'en soit temoin je me suis quand même fait une jolie bande d'allemand version golgot 45 dans bagnolar qui semaient leurs bouteilles en plastiques ils l'on bien pris et sont partis avec leurs déchets
faut juste pas les insulter c'est de la sensibilisation pas de la haine
par oppsition à des racailles qui repartiront avec ta vie dans la majeure partie des cas ce qui est bien dommage
Dernière modification par altisud le mer. 17 janv. 2007 23:37, modifié 1 fois.
l'interdiction de pratiquer doit etre enterine par le conseil municipal et doit faire l'objet d'un arrete prefectoral sinon caduc (a suivre).
ces interdiction ne peuvent etre definitive dans le temps.le comportement de certains pratiqunants ,il est vrai est miserable.
rien n'est perdu pour nous .les retombeés financieres ne sont que pretexte,l'enjeu et souvent ailleurs.
s'arrete boire un café ou autre peut renforcer l'image positive de notre pratique.sourrire respect courtoisie proprete;sans l'autre on est rien, restons simple et proche de ces gens qui nous acceuillent;sur que si cela continuent a se degrader on tardera pas a voir la maré chaussé aux sorties des parcours,j'ai donné et ces emmerdant, tout y passe.
la legislation se renforcent.
vigilance et correction ne sont pas trop demandé.ici est ailleurs. bon plouf a tous.
ces interdiction ne peuvent etre definitive dans le temps.le comportement de certains pratiqunants ,il est vrai est miserable.
rien n'est perdu pour nous .les retombeés financieres ne sont que pretexte,l'enjeu et souvent ailleurs.
s'arrete boire un café ou autre peut renforcer l'image positive de notre pratique.sourrire respect courtoisie proprete;sans l'autre on est rien, restons simple et proche de ces gens qui nous acceuillent;sur que si cela continuent a se degrader on tardera pas a voir la maré chaussé aux sorties des parcours,j'ai donné et ces emmerdant, tout y passe.
la legislation se renforcent.
vigilance et correction ne sont pas trop demandé.ici est ailleurs. bon plouf a tous.