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Reglementation

Canyon des Sambuis Le Petit-Bornand-les-Glières (Haute-Savoie)

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Etat	Action	Texte
Obsolète	Interdit	Arrêté municipal (Le Petit-Bornand-les-Glières) - 18 juin 2021
Résumé : En raison de travaux en rive gauche du torrent de Bellajoux, au lieu-dit "Les Tannes", le canyon est interdit durant la durée de ces travaux. [édit] Un nouvel arrêté a été pris le 23 août 2022, mettant fin au précédent arrêté. Détails Consultez la fiche détaillée de cette réglementation qui impacte d'autres canyons. Date de mise en place : 18 juin 2021 Date de fin d'application : 23 août 2022 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°2121-087 du 18 juin 2021 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°2022-120 du 23 aout 2022

Etat

Action

Texte

Obsolète

Interdit

Arrêté municipal (Le Petit-Bornand-les-Glières) - 18 juin 2021

Résumé : En raison de travaux en rive gauche du torrent de Bellajoux, au lieu-dit "Les Tannes", le canyon est interdit durant la durée de ces travaux.
[édit] Un nouvel arrêté a été pris le 23 août 2022, mettant fin au précédent arrêté.

Détails

Consultez la fiche détaillée de cette réglementation qui impacte d'autres canyons.

Date de mise en place : 18 juin 2021
Date de fin d'application : 23 août 2022
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°2121-087 du 18 juin 2021
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°2022-120 du 23 aout 2022

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