Arrêté municipal (Le Petit-Bornand-les-Glières) - 18 juin 2021

Etat	Action		Texte
Obsolète	Interdit		Arrêté municipal (Le Petit-Bornand-les-Glières) - 18 juin 2021
Resumé En raison de travaux en rive gauche du torrent de Bellajoux, au lieu-dit "Les Tannes", le canyon est interdit durant la durée de ces travaux. [édit] Un nouvel arrêté a été pris le 23 août 2022, mettant fin au précédent arrêté. Détails Date (de mise en place, d'information...) : 18 juin 2021 Date de fin d'application : 23 août 2022 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°2121-087 du 18 juin 2021 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°2022-120 du 23 aout 2022

Etat

Action

Texte

Obsolète

Interdit

Arrêté municipal (Le Petit-Bornand-les-Glières) - 18 juin 2021

Resumé

En raison de travaux en rive gauche du torrent de Bellajoux, au lieu-dit "Les Tannes", le canyon est interdit durant la durée de ces travaux.
[édit] Un nouvel arrêté a été pris le 23 août 2022, mettant fin au précédent arrêté.

Détails

Date (de mise en place, d'information...) : 18 juin 2021
Date de fin d'application : 23 août 2022
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°2121-087 du 18 juin 2021
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal n°2022-120 du 23 aout 2022

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Canyon	Action spécifique	Résumé
Sambuis	Pas de spécificité