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Ravin de Saint-Marcellin Mostuéjouls (Aveyron)

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Etat	Action	Texte
Actif	Interdit	Arrêté municipal (Mostuéjouls) - 02 août 2021
Résumé : Canyon sec interdit par arrête municipal. Remarque Arrêté municipal motivé par le risque pour la sécurité des pratiquants, le potentiel engagement de responsabilité des propriétaires riverains et de la Communauté de Communes Millau Grand Causses et le risque d'atteinte à l’intégrité du site et à sa biodiversité. Détails Consultez la fiche détaillée de cette réglementation qui impacte d'autres canyons. Date de mise en place : 02 août 2021 Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal (Mostuéjouls) n°2021/17 du 2 août 2021

Etat

Action

Texte

Actif

Interdit

Arrêté municipal (Mostuéjouls) - 02 août 2021

Résumé : Canyon sec interdit par arrête municipal.

Remarque

Arrêté municipal motivé par le risque pour la sécurité des pratiquants, le potentiel engagement de responsabilité des propriétaires riverains et de la Communauté de Communes Millau Grand Causses et le risque d'atteinte à l’intégrité du site et à sa biodiversité.

Détails

Consultez la fiche détaillée de cette réglementation qui impacte d'autres canyons.

Date de mise en place : 02 août 2021
Téléchargez le fichier PDF : Arrêté municipal (Mostuéjouls) n°2021/17 du 2 août 2021

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